A voir ce texte : Saint-Soupplets : les bisbilles entre gendarmes déballées devant le tribunal correctionnel

Voilà qui va vous ravir : Un nouveau papier que nous venons de repérer sur le web et que nous vous proposons ci-dessous. Le thème est « la justice ».

Le titre séduisant (Saint-Soupplets : les bisbilles entre gendarmes déballées devant le tribunal correctionnel) récapitule tout le papier.

Présenté sous le nom «d’anonymat
», le journaliste est connu et fiable.

Vous pouvez donc vous fier aux révélations qu’il donne.

La date d’édition est 2024-11-30 02:34:00.

Que s’est-il passé exactement dans les locaux de la brigade de gendarmerie de Saint-Soupplets le 30 novembre 2023 ? Que s’est-il vraiment dit entre les uns et les autres ? Un adjudant-chef s’est-il rendu coupable de « violation du secret professionnel » en indiquant à un Seine-et-Marnais qu’il était fiché S ? Cette affaire – objet d’une enquête de la Section de recherches de la gendarmerie de Paris – a été longuement débattue devant le tribunal correctionnel de Meaux, lundi.

Deux thèses radicalement différentes se sont affrontées à l’audience. D’un côté, l’analyse du procureur Éric de Valroger, qui a requis 60 jours-amendes à 10 euros à l’encontre du prévenu. De l’autre, celle de l’ancien gendarme – suspendu de ses fonctions avant même toute décision de justice et aujourd’hui à la retraite – qui a dénoncé une procédure visant tout simplement à lui nuire. En 2019, le militaire avait quitté la brigade de gendarmerie de Dammartin-en-Goële pour prendre la tête de celle de Saint-Soupplets. Une fonction occupée jusqu’en 2022. Au moment de l’affaire, l’adjudant-chef était redevenu adjoint.

Le Seine-et-Marnais au cœur du débat est fiché S par l’administration depuis des années, pour une raison qu’on ignore. Cet entrepreneur, le gendarme – aujourd’hui âgé de 44 ans – l’avait d’abord rencontré dans le cadre de ses compétences dans le bâtiment. Le quadragénaire l’a expliqué à la barre du tribunal : il ignorait que ce ressortissant turc était fiché. Il l’a découvert en consultant un fichier, lorsque l’artisan est venu déposer plainte le 24 novembre 2023 à la brigade de Saint-Soupplets. « De lui-même, il m’a dit : tu as découvert ma fiche ».

Le procureur s’est appuyé sur les témoignages de trois gendarmes

Six jours plus tard, le ressortissant turc est revenu à la brigade de Saint-Soupplets, pour déposer une seconde plainte. L’adjudant-chef a alors missionné un autre gendarme pour l’audition. Et c’est dans ce cadre-là que des propos auraient été échangés avec le plaignant, au sujet de sa fiche S. D’où l’audience devant le tribunal correctionnel de Meaux lundi.

« C’est toujours un moment pénible pour un procureur de requérir contre un gendarme ou un policier, d’autant plus que le prévenu a reçu une médaille d’or de la défense nationale. Mais dans ce dossier, il y a trois témoignages convergents », a estimé le procureur Éric de Valroger. Le parquetier faisait allusion aux dépositions de trois militaires, affirmant avoir entendu leur supérieur avertir le plaignant de son statut.

Pas vraiment l’avis de l’avocate de la défense, qui a plaidé la relaxe de son client : « Cet entrepreneur se savait fiché depuis au moins 2022, j’en veux pour preuve ce courrier émanant de son avocate ». L’intéressé rencontrait en effet des difficultés à chaque passage de douane et son conseil essayait alors de le sortir de cette situation. Et Me Elodie Maumont de marteler que pour violer le secret professionnel, il faut « révéler » une information, pas seulement en discuter.

Pour expliquer sa situation, le prévenu – gendarme pendant 22 ans – est revenu sur sa mutation survenue en 2019 : « J’ai pris la tête de la brigade de Saint-Soupplets en passant devant deux anciens. Cela a créé de l’animosité. Des groupes se sont créés, j’ai voulu les réorganiser et ils se sont ligués contre moi ». Et l’ancien gendarme de décrire comment lui et ses proches ont été ostracisés dans la caserne. Il a signalé sa situation sur la plateforme « StopDiscri ». Sans retour. Les juges ont prononcé une « relaxe au bénéfice du doute ».

Bibliographie :

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|{(In) justice,Clicker Ici .}
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|{Appel à la justice de l’État/Lettre au prince de Galles,Clicker Ici .}
|{Appel à la justice de l’État/Lettre au roi,A voir et à lire. .}
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|{Appel à la justice de l’État/Première lettre à milord Sidney,Le livre .}
|{Appel à la justice de l’État/Quatrième lettre à milord Sidney,Clicker Ici .}
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|{Entre Bible et Coran/Entre Dieu et l’Homme,Le livre .}
|{Et ce sera justice,Clicker Ici .}
|{Et ce sera justice…,A voir et à lire. .}
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|{La Menteuse et la Ville,Le livre .}
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|{La parole et l’action : Itinéraire d’un avocat militant,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
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|{La prise en charge pénitentiaire des auteurs d’agressions sexuelles : état des lieux et analyse de nouvelles pratiques,Le livre .}
|{La procédure pénale,(la couverture) .}
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|{La protection des décideurs publics face au pénal,Clicker Ici .}
|{La question de la justice chez Jacques Derrida,A voir et à lire. .}
|{La répression pénale des crimes internationaux : justice pénale internationale,Ouvrage .}
|{La technique de cassation : pourvois et arrêts en matière civile,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{La terreur judiciaire,(la couverture) .}
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|{La volonté de punir : essai sur le populisme pénal,Clicker Ici .}
|{L’Accès à la justice,A voir et à lire. .}
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|{L’administration de la justice en France,Le livre .}
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|{Langue des signes française/Vocabulaire,Le livre .}
|{L’arbitrage,Clicker Ici .}
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|{Le guide des peines 2008 : personnes physiques et morales, prononcé-exécution, application-extinction,(la couverture) .}
|{Le juge et l’avocat,Le livre .}
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|{Le livre noir des violences sexuelles,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Le petit juge,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
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|{Le régime juridique des marchés publics : droits et obligations des signataires des marchés de travaux,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Le secret professionnel,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Le Service public de la justice,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Le sexe et la loi,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{L’efficience en droit pénal économique : étude de droit positif à la lumière de l’analyse économique du droit,Le livre .}
|{L’égalité en matière pénale,(la couverture) .}
|{Légende de la famille Forseti tome 2,Le livre .}
|{L’enfant et son juge : la justice des mineurs au quotidien,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Les aveux d’un juge d’instruction,A voir et à lire. .}
|{Les chroniques du Radch (Tome 1) – La justice de l’ancillaire,Ouvrage .}
|{Les Écrivains/La littérature en justice,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Les enfants de la transition – Une génération en danger ?,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Les erreurs judiciaires,Le livre .}
|{Les Gaietés/Plainte portée à la Cour de Justice, contre un Homme sans honneur, par une Femme délicate et passionnée,Clicker Ici .}
|{Les grandes décisions de la cour commune de justice et d’arbitrage de l’OHADA,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Les grandes énigmes de la justice,Ouvrage .}
|{Les grands arrêts du droit pénal général,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Les juridictions et juges de proximité: Leur rôle concret en matière d’accès à la justice des petits litiges civils,(la couverture) .}
|{Les juridictions pénales internationalisées : un nouveau modèle de justice hybride ?,Le livre .}
|{Les magistrats sur le divan,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Les procédures alternatives aux poursuites : une autre justice pénale,A voir et à lire. .}
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|{Les Tribunaux français face à la justice européenne,A voir et à lire. .}
|{Lettres de ma chaumière/La Justice de paix,Ouvrage .}
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|{Manuel de droit pénal général,(la couverture) .}
}

{{Manuel de procédure pénale,Le livre .}
|{Martin Luther King,Clicker Ici .}
|{Médiateurs et Avocats : Ennemis ? Alliés ?,A voir et à lire. .}
|{Même les monstres,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
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|{Notes d’audience ou Les Mémoires d’une « tribunaliste »,(la couverture) .}
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|{Nuits dangereuses,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Objectif Justice,A voir et à lire. .}
|{Omar m’a tuer,Ouvrage .}
|{Opinions sociales/La Justice civile et militaire,Le livre .}
|{PAPA A FAIT MAL,(la couverture) .}
|{Paris en l’an 2000/Justice,Le livre .}
|{Parlons justice en 30 questions,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Paroles de palais de justice,A voir et à lire. .}
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|{Paroles d’enfants paroles de juges,Le livre .}
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|{Pas de quartier ?,Le livre .}
|{Paysages et paysans/En justice de paix,Clicker Ici .}
|{Pénologie : exécution des sanctions adultes et mineurs,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Penser la justice,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Petit traité d’argumentation judiciaire : 2009-2010,Le livre .}
|{Petit traité de l’écrit judiciaire 2008-2009,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Philosophie/Absolu/relatif,Le livre .}
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|{Philosophie/Manuel de terminale,Ouvrage .}
|{Philosophie/Morale,Le livre .}
|{Philosophie/Nietzsche/La moralité des mœurs,(la couverture) .}
|{Philosophie/Une brève introduction/Bilan,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Photographie/Personnalités/A/Ernest Charles Eugène Appert,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Photographie/Personnalités/A/Jean Agélou,A voir et à lire. .}
|{Photographie/Personnalités/B/Bruno Braquehais,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
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|{Photographie/Personnalités/M/Félix-Jacques Antoine Moulin,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Photographie/Personnalités/M/Rufus Porter Moody,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Photographie/Personnalités/V/Michel Vanden Eeckhoudt,Le livre .}
|{Photographie/Physique-chimie/Chaleur, température, zéro absolu,(la couverture) .}
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|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/Aqua Photo (Léopold Verger & Cie ),A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
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|{Photographie/Sociétés et Organisations/Éditeurs de cartes postales/L. Dulac,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Platon, l’art de la justice,(la couverture) .}
|{Pour l’honneur de la justice,Le livre .}
|{Pour lire Platon,Clicker Ici .}
|{Pour lire Platon/Études de quelques passages des dialogues,A voir et à lire. .}
|{Pour lire Platon/Faut-il contrôler l’art ?,Ouvrage .}
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|{Pourquoi je suis devenu… juge pour enfants,A voir et à lire. .}
|{Pratique de la saisie immobilière : procédure, formules types,Ouvrage .}
|{Précis de droit pénal et de procédure pénale,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Précis d’épistémologie/Applications,(la couverture) .}
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|{Presse-justice : liaisons dangereuses,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
|{Prison et récidive : des peines de plus en plus longues, la société est-elle vraiment mieux protégée ?,A voir et à lire. .}
|{Procédure civile,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Procédure civile : droit interne et droit communautaire,Le livre .}
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|{Procédure pénale,Le livre .}
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|{Punir et réparer en justice, du XVe au XXIe siècle,A voir et à lire. .}
|{Quand la justice crée l’insécurité,Ouvrage .}
|{Quand les anges tombent,Le livre .}
|{Quelle justice pour la France ?,(la couverture) .}
|{Quelle justice pour les mineurs ?,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Radioscopie de la justice pénale internationale,Clicker Ici .}
|{Réformer le droit des mineurs délinquants,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Règles de la profession d’avocat : 2008-2009,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
|{Rendre (la) justice,Le livre .}
|{Rendre justice aux enfants,(la couverture) .}
|{Responsabilité des avocats : civile, disciplinaire, pénale,Le livre .}
|{Responsabilité pénale et fonction politique,Clicker Ici .}
|{Reste la justice,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Reste la justice…,Ouvrage .}
|{Robert Badinter, l’épreuve de la justice,Le livre .}
|{Saint Louis,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Sécurité des systèmes informatiques/Sécurité informatique/Environnement,Le livre .}
|{Séries télé : visions de la justice,Clicker Ici .}
|{S’évader, une autre histoire de la justice,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Sociologie de la délinquance et de la justice pénale – Nouvelle édition actualisée,Ouvrage .}
|{Sociologie des institutions/Les institutions administratives/La sociologie du conseil d’état,Le livre . Ouvrage de référence.}
|{Sociologie des institutions/Les institutions européennes,(la couverture) .}
|{Soit je gagne, soit j’apprends,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Sous le Houx,Clicker Ici .}
|{Survivre à l’enfer,A voir et à lire. . Disponible sur internet.}
|{Systèmes juridiques communautaires/L’élaboration du droit primaire,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
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|{The Green River Killer,(la couverture) . Disponible à l’achat sur les plateformes Amazon, Fnac, Cultura ….}
|{Théorie de la justice de John Rawls,Le livre . Disponible dans toutes les bonnes librairies.}
|{Traité d ‘entomologie forensique-les insectes sur la scène de crime,Clicker Ici .}
|{Ubuntu/Messagerie,A voir et à lire. .}
|{Un combat pour la justice,Ouvrage . A emprunter en bibliothèque.}
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|{Une question de justice,(la couverture) .}
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|{Valeurs et justice,Clicker Ici . Disponible dans toutes les bonnes bibliothèques de votre département.}
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|{Vol balistique et missiles balistiques/Réflexion sur les armes nucléaires,A voir et à lire. .}
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